lundi 16 mai 2016

Association Energ'& Sens - Statuts

ARTICLE I – Désignation

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Energ'& Sens.
ARTICLE II – Objet - Durée
Cette association a pour but de proposer à ses adhérents (ou participants) un lieu
d'enseignement et de pratique regroupant différentes animations qui visent à rétablir
l'équilibre, tant physique que psychologique de la personne indépendamment de toute connotation religieuse.
En aucun cas les informations et les conseils donnés ne peuvent constituer un diagnostic médical, lequel nécessite obligatoirement un examen auprès de son médecin. Ils ne se substituent pas non plus à une consultation auprès de celui-ci, ni en aucun cas à un traitement médical.
L’association est créée pour une durée illimité.
ARTICLE III - Moyens d'action
* Organiser et/ou participer à des ateliers, stages, formations (en séances collectives ou individuelles), conférences, manifestations, salons...
* Donner accès à un lieu d'échange pour les personnes ayant une expérience des techniques corporelles de relaxation et toute autre technique visant au développement personnel et du domaine du bien être en général.
* Permettre aux membres de bénéficier de "Pauses Bien Etre" en séances individuelles ou collectives telles que définies dans le Règlement Intérieur.
* Et de manière générale, toutes initiatives pouvant aider à la réalisation de l'objet.
ARTICLE IV - Siège social
Le siège social est fixé au 708 chemin de Bazillac, 65500 Vic en Bigorre
Il pourra être transféré par simple décision du bureau; la ratification par l'Assemblée
Générale sera nécessaire.
ARTICLE V – Composition du Bureau et du Conseil d’Administration
L'association est dirigée par un bureau. Les membres sont rééligibles.
Il se compose de:
1. Un président
2. Un secrétaire
3. Un trésorier
Le Conseil d’Administration est composé du bureau et de 6 membres maximum.
Le Conseil d’Administration est élu par tiers renouvelable par l’assemblée générale.
ARTICLE VI – Admission
Pour faire partie du Conseil d’Administration, il faut être agréé par le Bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.
ARTICLE VII - Les adhérents et cotisations
Les montants des cotisations et/ou droit d'entrée sont fixés chaque année par le Conseil d'Administration et portés au Règlement Intérieur de l'association.
ARTICLE VIII – Radiations
La qualité de membre se perd par:
a. La démission;
b. Le décès;
ARTICLE IX – Ressources
Les ressources de l'association comprennent:
1) Montant des droits d'entrée et cotisations ;
2) Le montant des prestations ;
3) Les subventions de l'Etat,des régions, des départements et des communes ;
4) Les dons manuels ou en nature;
5) Les bénéfices des diverses actions de promotion.
6) Vente de produits (le produit des activités proposées par l'association dans la poursuite de son objet social.
7) Et de façon générale, toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.
ARTICLE X – Le conseil d’administration
Le conseil d’administration est compose des 3 membres du bureau (Président, secrétaire, trésorier) plus six membres au maximum.
Exclusion du Conseil d'Administration: tout membre du Conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
ARTICLE XI - Réunion du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration se réunit au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Nul ne peut faire partie du Conseil d’Administration s'il n'est pas majeur.
ARTICLE XII - Assemblée générale ordinaire
L'Assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association (le Conseil d’Administration et les adhérents). L'Assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de mars.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire par email. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du Bureau, préside l'Assemblée et expose la
situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres du bureau sortants.
Ne devront être traitées, lors de l'Assemblée générale, que les questions soumises à
l'ordre du jour.
ARTICLE XIII - Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une Assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 11.
ARTICLE XIV - Indemnités
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du bureau, sont gratuites et bénévoles.
ARTICLE XV - Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celles-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
Fait à Vic en Bigorre, le 14 mai 2016

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